Bonjour, je suis en L2 de droit et j'ai un exposé à faire concernant les contradictions entre droit national et droit communautaire Européen.
Concernant ce sujet, je me suis posé plusieurs questions : Qu' est-ce que le droit communautaire ? Quels sont les rapports du droit communautaire avec les droits nationaux des états membre ? Comment se règle les conflits entre ces deux droit? Cette primauté du droit communautaire est, elle reconnu ? N’y a-t-il pas eu des réticences par rapport aux états membres ? La supériorité du droit communautaire par rapport aux lois nationales ordinaires est, elle résolue aujourd’hui ? L'idée de deux juridictions dualiste ou moniste ?
Le problème, c'est que j'arrive pas à trouver de plan. Notre professeure de cours magistraux n'a pas surtout détaille cette partie de cours et avec les livres, je ne m'y retrouve pas pouvez vous m'aider.
Primauté du droit commentaire
I - Des limitations définitives du droit national tendant vers une primauté du droit commentaire
A) L'inapplication du droit nationale contraire au droit de l’UE
B) L'inapplication du droit national en cas de conflit : la norme européenne l’emporte toujours
II - Une uniformité de l’ordre juridique de l’UE
A- une obligation d’assurer le plein effet du droit de l’UE
B- Un état ne peut ce soustrait que par dérogation
Merci
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